Préambule

Nous sommes favorables au traitement des terres polluées, à condition que cela n'occasionne pas de transfert de pollution vers les riverains ou le milieu naturel. Nous sommes soucieux des pollutions induites directes et indirectes, celles liées à l’activité industrielle tout autant qu’à l’augmentation du trafic routier, la pollution sonore ou encore les atteintes à la biodiversité qui peuvent en découler. Notre contribution vise, en tant qu’association militante et de riverains, à alerter et prévenir les autorités compétentes, et obtenir un cadre et des garanties légitimement attendus par nos concitoyens.

La gestion des terres polluées nous semble être aujourd’hui le parent pauvre de l’environnement.  Ce sujet majeur est souvent délégué par nos autorités aux industriels et privés, parfois peu scrupuleux. La surveillance des sites et les contrôles semblent trop peu nombreux.

En termes de gestion des déchets, le village de Bessières est déjà bien fourni avec le centre de tri et l’incinérateur. A-t-on pour vocation de devenir la poubelle de la Haute-Garonne et de l’Occitanie ?

La zone d’activité concernée, proche du Tarn et de nombreux cours d’eau, de terres agricoles et de la forêt de Buzet, accueille déjà de nombreuses entreprises polluantes ainsi qu’un dépôt de pneus laissé à l’abandon depuis de nombreuses années.

 

Notre village est en grande difficulté face à la circulation actuelle d’innombrables camions. La future déviation, nécessaire et attendue, ne fera que déplacer le problème. Un village coupé en deux par un flot incessant de camions, est-ce bien ce que nous souhaitons pour le développement de Bessières ?

Une demande d’autorisation imprécise et qui soulève de nombreuses questions.

Ouverture d’une plateforme de transit, de traitement et de valorisation de terres et sédiments inertes et non inertes : Dans quelles proportions ? Quels circuits sont envisagés pour le transit ? Quels sont les partenaires prévus ? Quelle étude d’impact sur le flux routier ?

 

• Une présentation tronquée :

Lors de sa présentation au conseil municipal de Bessières, il a été mis en avant un projet entrant dans une réelle démarche écologique. Il s’agissait alors de traiter des déchets non dangereux. (Annexe 1) Cette présentation inexacte, incomplète ou contradictoire avec le dossier technique présenté par l’industriel interroge. Le niveau d’information est-il le même pour tous ?

Au fil de la lecture du dossier technique déposé par la société Solvalor, il apparait néanmoins à de nombreuses reprises l’acceptation de déchets dangereux, sans que ne soit précisés leurs devenirs.

La demande d’autorisation envisage de traiter beaucoup de déchets qui n’ont rien à voir avec des terres ou sédiments inertes : déchets provenant du raffinage du pétrole, de la pyrométallurgie, de fonderie, de la fabrication du verre ou d’incinération… (cf liste page 30à 32 de la DDAE)

Ce point relève de façon aiguë le manque d’informations et de garanties en l’état actuel du projet.

 

• Un process industriel imprécis :

Le processus de traitement de ces terres est annoncé par lavage en flux fermé. Que deviennent ces eaux polluées lorsqu’elles ne peuvent plus assurer leurs fonctions ? 

La société précise qu’elle utilisera préférentiellement des eaux de pluies mais qu’elle sera amenée à prélever de l’eau souterraine en cas de sécheresse. Nous pouvons légitimement nous interroger sur la pertinence de ces prélèvements dans une région très affectée par le manque d’eau.

 

• Un bilan carbone très négatif :

Enfin, alors que l’origine des terres traitées serait soi-disant locale, les volumes traités annoncés semblent disproportionnés et sont clairement amener à évoluer à la hausse. Ces apports dépendraient d’un plan de gestions des déchets communaux ? Mais de quel plan parlons-nous ???

Nous déplorons le manque de transparence quant aux volumes d’entrants maximum autorisés, et regrettons l’absence de définition d’un périmètre contraignant et limité pour ces entrants.

Et une volonté de déjà s’agrandir, avec le rachat envisagé de nouvelles parcelles : cf courrier du 21/03/2023 (annexe 4).

 

• Des risques sous-estimés :

Pollution atmosphérique : les voies d’accès au site sont uniquement routières via les routes départementales D630, D988 et D15. De nombreuses communes sont concernées (Bessières, Buzet sur Tarn, Montjoire…). Les risques de pollutions atmosphérique évoqués dans le rapport ne concernent que les émanations provenant du site et non lors des transports en entrée et en sortie au travers des différentes communes concernées.

Risque incendie :

Aucune mention de la présence de la société LHYFE, qui produit et stocke de l’hydrogène sur la parcelle mitoyenne. L’omission des risques (explosions et incendies) liés à la présence de cette société ne fait qu’aggraver notre méfiance vis-à-vis de ce dossier.

 

Une société vertueuse ?

Les mises en demeure contre la société SOLVALOR concernant ses autres sites en France sont nombreuses et nous nous interrogeons sur les accords de principes émis par l’ARS, la DREAL et autres sur la seule base d’un dossier technique sans que soit évoqué le passif de cette société.

(Annexe 2)

Nous pouvons légitimement nous inquiéter sur la réalité de la réalisation d’une zone « imperméable » de stockage, sur le non rejet d’eaux polluées dans l’environnement ainsi que sur la gestion des risques.

A la lecture des différentes mises en demeure, les méthodes de classification des déchets entre dangereux et non dangereux par cette société nous semblent plus que légères !

Et pourtant les travaux ont déjà commencé ! Au mépris de l’enquête publique en cours, le terrassement des parcelles a débuté. (Annexe 3)

 

En conclusion

L’Association Bessiéraine Contre la Dégradation de L’Environnement se prononce :

- Contre ce projet d’implantation, en l’état,

- Demande au commissaire enquêteur de proposer l’annulation de cette autorisation d’implantation

- Demande aux autorités compétentes la présentation aux habitants dans un bref délai des précisions complémentaires attendues et de garanties fortes sur ce projet.

 

 

 

 

 

 

Annexe 1 : Extrait du procès-verbal du Conseil de Mairie du 28/10/2021

2021-114 DOMAINE : Cession de deux parties de parcelles communales à la société SOLVALOR

Rapporteur : Monsieur le Maire

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que la société SOLVALOR, filière de gestion et de valorisation des matériaux de types terres, sédiments, matériaux de construction inertes et non inertes non dangereux*, représentée par Monsieur Fabrice BERAUD, est spécialisée dans la gestion de terres extraites lors des chantiers, avec un objectif de recyclage et de création d’une boucle d’économie circulaire, consistant en la production de biens et de services tout en limitant la consommation et le gaspillage des matières premières et des sources d’énergies non renouvelables.

L’objectif est la transformation de matières pour la confection de nouveaux produits en éco-matériaux ou en matières premières secondaires pour un taux de recyclage optimum. L’entreprise s’inscrit donc dans une démarche écologique.

Monsieur le Maire énonce à l’assemblée que cette entreprise souhaite s’implanter au sein de la commune, afin d’instituer une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) de traitement et de valorisation de déblais de chantier. Il est donc proposé de céder à la société SOLVALOR les parties de parcelles cadastrées section E n° 813 (d’une superficie totale de 24 522 m²) et n° 814 (d’une superficie totale de 10 000 m²) dans les conditions suivantes :

- Désignation du bien : parties de parcelles cadastrées section E n° 813 et n° 814 ;

- Superficie cédée : 21 800 m² seront détachés de ces deux parcelles et vendus à l’acquéreur ;

- Adresse des biens : les « Prious », 31660 BESSIÈRES ; - Groupe : terres ; - Zone P.L.U : AU ;

- Valeur vénale : 360 000 € (trois cent soixante mille euros) ; - Acquéreur : la société SOLVALOR.

 

 

Annexe 2 : Extraits de mise en demeure contre la société Solvalor

 

Extrait de l'arrêté n°DDPP-DREAL 2022-127 PREFET du Rhône :

Extrait de l'arrêté n°DCPPAT 2021-180 PREFET des Hauts-de-Seine :

 

Extrait de l'arrêté du 05 février 2021 PREFET de la Seine Maritime :

 Extrait de l'arrêté du 24 janvier 2024 PREFET de la Gironde :

Article du Canard Enchainé

 

Annexe 3 : Extrait du Constat d’huissier du 02/02/24

 

Des clôtures grillagées de type Heras délimitent le terrain.

Des panneaux jaunes « Avis d’ouverture d’une enquête publique » sont installés en périphérie du terrain. Un panneau visible depuis la voie publique mentionne l’ouverture de l’enquête le lundi 5 février 2024. Je constate que des travaux de terrassement sont en cours sur le terrain. Un véhicule de chantier est à la manœuvre sur le terrain. Deux autres véhicules de chantier sont stationnés sur le terrain. Je constate qu’un véhicule utilitaire est stationné en bordure de la voirie.

 

 

Annexe 4 : Courrier Solvalor 21/03/23

 

 

    

 

La société SOLVALOR a déposé une demande d’autorisation environnementale en date du 17 mars 2023, complétée le 1er septembre 2023, en vue d'obtenir l'autorisation pour exploiter une plateforme de transit, de traitement et de valorisation de terres et sédiments inertes et non inertes, située 421 chemin des Prieurs sur la commune de Bessières.

Vous pouvez retrouver l'ensemble des documents relatifs à l'enquête publique ICI.

Des volumes à traiter impressionnants, des camions en puissance.

Tout types de terres et de sediments ! Venez à Bessières vous y serez bien accueilli !

Extraits du dossier technique déposé par la société Solvalor :

La société SOLVALOR a pour projet la création et l’exploitation d’une plateforme de tri-transit, de terres et sédiments non dangereux, non inertes, inertes et dangereux*, et le traitement et la valorisation de déchets non inertes non dangereux et dangereux. La plateforme de SOLVALOR a pour vocation d’accueillir par voie routière:

→ Des matériaux, issues de chantier de dépollution ou de déconstruction,

→ Des sédiments issus des opérations de dragage.

Ces déchets, en fonction de leur nature, seront traités sur site par lavage, ou en biocentre pour produire des éco-matériaux (sable, graves) qui pourront être dirigés vers différentes filières tels que les matériaux de construction (mobilier urbain), les techniques routières, les remblais, ou matériaux de sablage.

Les terres et sédiments réceptionnés proviendront majoritairement d’une zone centrée sur le département de la Haute-Garonne. Le volume instantané maximal entrant sera à la mise en activité de 26 550 m3 (soit 48 000 t), pour un volume de matériaux issus du traitement de 11 650 m3 (17 600 t).

Une présentation de la société enjolivée... Pour des materiaux de construction inertes et non inertes non dangereux.

Extrait du procès-verbal du Conseil de Mairie du 28/10/2021 :

Adopté a l'unanimité des présents. Rien d'étonnant. Présenté comme cela ca fait presque envie !

2021-114 DOMAINE : Cession de deux parties de parcelles communales à la société SOLVALOR

Rapporteur : Monsieur le Maire

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que la société SOLVALOR, filière de gestion et de valorisation des matériaux de types terres, sédiments, matériaux de construction inertes et non inertes non dangereux*, représentée par Monsieur Fabrice BERAUD, est spécialisée dans la gestion de terres extraites lors des chantiers, avec un objectif de recyclage et de création d’une boucle d’économie circulaire, consistant en la production de biens et de services tout en limitant la consommation et le gaspillage des matières premières et des sources d’énergies non renouvelables.

L’objectif est la transformation de matières pour la confection de nouveaux produits en éco-matériaux ou en matières premières secondaires pour un taux de recyclage optimum. L’entreprise s’inscrit donc dans une démarche écologique.

Monsieur le Maire énonce à l’assemblée que cette entreprise souhaite s’implanter au sein de la commune, afin d’instituer une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) de traitement et de valorisation de déblais de chantier. Il est donc proposé de céder à la société SOLVALOR les parties de parcelles cadastrées section E n° 813 (d’une superficie totale de 24 522 m²) et n° 814 (d’une superficie totale de 10 000 m²) dans les conditions suivantes :

- Désignation du bien : parties de parcelles cadastrées section E n° 813 et n° 814 ;

- Superficie cédée : 21 800 m² seront détachés de ces deux parcelles et vendus à l’acquéreur ;

- Adresse des biens : les « Prious », 31660 BESSIÈRES ; - Groupe : terres ; - Zone P.L.U : AU ;

- Valeur vénale : 360 000 € (trois cent soixante mille euros) ; - Acquéreur : la société SOLVALOR.

 

* Nous passons donc de inerte et non dangereux dans le dossier présenté aux élus à non dangereux, non inertes, inertes et dangereux dans le dossier d'autorisation déposé !

Des raisons de s'inquieter...

Des travaux qui semblent commencer avant même le début de l'enquête publique...

Extrait du constat d'huissier établi le 02 février 2024

 

Des clôtures grillagées de type Heras délimitent le terrain.

Des panneaux jaunes « Avis d’ouverture d’une enquête publique » sont installés en périphérie du terrain. Un panneau visible depuis la voie publique mentionne l’ouverture de l’enquête le lundi 5 février 2024. Je constate que des travaux de terrassement sont en cours sur le terrain. Un véhicule de chantier est à la manœuvre sur le terrain. Deux autres véhicules de chantier sont stationnés sur le terrain. Je constate qu’un véhicule utilitaire est stationné en bordure de la voirie.

 

 

Des condamnations pour non respect de l'environnement et des mesures de sécurité. 

Des mises en demeures qui établissent que cette société est peu regardante sur la nature des déchets entrant sur ses sites et sur leur utilisation future.

Extrait de l'arrété n°DDPP-DREAL 2022-127 PREFET du Rhône :

Extrait de l'arrété n°DCPPAT 2021-180 PREFET des Hauts-de-Seine :

 

Extrait de l'arrété du 05 février 2021 PREFET de la Seine Maritime :

 

Extrait de l'arrété du 24 janvier 2024 PREFET de la Gironde :

 

 

 

AVIS D'OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE

Une enquête publique unique d’une durée de 31 jours relative à la demande d’autorisation, déposée au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement, par la société SOLVALOR en vue d’exploiter une plateforme de transit, de traitement et de valorisation de terres et sédiments inertes et non inertes, située sur la commune de Bessières, 421 chemin des prieurs, est ouverte du lundi 5 février 2024 (9h00) au mercredi 6 mars 2024 (17h00).

 

Un exemplaire papier du dossier d’enquête publique est déposé à la Mairie de Bessières – 26 - 29 place du souvenir, 31660 BESSIERES, siège de l’enquête publique, où il peut être consulté sur place, aux heures habituelles d’ouverture, par les personnes qui désirent en prendre connaissance.

Quinze jours au moins avant le début de l’enquête publique, le dossier est mis en ligne sur le site Internet des services de l'Etat en Haute-Garonne à l'adresse suivante :

https://www.haute-garonne.gouv.fr/Publications/Declarations-d-intention-enquetes-publiques-et-avis-de-l-autorite-environnementale/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Enquete-publique-Societe-SOLVALOR-a-Bessieres

Monsieur Christian BUZET, magistrat financier en retraite, est désigné en qualité de commissaire enquêteur. Il assure une permanence effective en Mairie de Bessières – 26 - 29 place du souvenir 31660 Bessières, afin de recevoir les personnes qui souhaitent obtenir des informations sur le projet et qui jugent utile de présenter des observations écrites ou verbales les jours et heures suivants :

◦ Le lundi 5 février 2024 de 9h00 à 12h00 ;

◦ Le mardi 13 février 2024 de 9h00 à 12h00 ;

◦ Le vendredi 23 février 2024 de 13h00 à 16h00 ;

◦ Le mercredi 6 mars 2024 de 14h00 à 17h00.

Un registre à feuillets non mobiles est mis à la disposition des intéressés en Mairie de Bessières – 26 - 29 place du souvenir, pour y consigner les observations relatives au projet.

Toutes remarques ou réclamations peuvent être également envoyées pendant la durée de l’enquête : - par courrier adressé par voie postale à la Mairie de Bessières – 26 - 29 place du souvenir 31 660 BESSIERES, en inscrivant sur l’enveloppe la mention suivante « Enquête Publique SOLVALOR – A l’attention du Commissaire Enquêteur » ; - par voie électronique à l'adresse suivante : ddt-enquete-publique-icpe@haute-garonne.gouv.fr

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sont tenus à la disposition du public pendant une durée d’un an à compter de la clôture de l’enquête dans les mairies de Bessières, La Magdeleine sur Tarn, Montjoire, Paulhac, Buzet sur Tarn, Roquemaure, Mirepoix sur Tarn, Bondigoux et Vacquiers ainsi qu’à la direction départementale des territoires de la Haute-Garonne. Ils sont également disponibles sur le site Internet des services de l'Etat en Haute-Garonne : https://www.haute-garonne.gouv.fr/Publications/Declarations-d-intention-enquetes-publiques-etavis-de-l-autorite-environnementale/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/ Enquete-publique-Societe-SOLVALOR-a-Bessieres A l’issue de l’enquête : - le préfet de la Haute-Garonne statue sur la demande par arrêté d’autorisation ou de refus du projet, au vu des résultats de l’enquête publique et des avis recueillis dans le cadre de la procédure d’instruction

Et voilà c'est fait ! Une nouvelle fois nous avons pris soin d'organiser cet évènement à Bessières.
Merci aux 49 participants (29 adultes et 20 enfants).
Merci aux adhérents de ABCDE, aux habitués de cet évènement, aux associations de Bessières (Trait D'union, Les enfants d'abord, APEL St Joseph, Au Chœur de Bessières, Bessières Marche Nordique).

 

 

Pour cette année l'objectif était d'effectuer un gros travail au niveau des entrées du village dont les fossés sont remplis de déchets.
Mais pourquoi ???     

 

 

 

 

 

  Certains proviennent de camions ou de remorques mal fermées. Mais pour la plupart, ils sont jetés délibérément par des imbéciles qui pensent sûrement que leurs voitures méritent mieux que la nature…

 

 

 

 

 

 

Autre problématique, la tonte qui déchiquète ces déchets en des milliers de microplastiques non ramassable, fatals pour la terre, l'eau et les animaux... Une réflexion de nos élus devrait avoir lieu sur ce sujet.

 

 

 

Et puis il y a les classiques :

Déchets jetés à quelques mètres d'une poubelle : presque ! Bel effort !
Mégots à coté des cendriers : je fume mais j'assume pas !
Dépôts de déchets destinés à la déchetterie à coté des conteneurs à verre ou des poubelles au centre ville : "j'ai fait un effort déjà je vais me prendre la tête, d'autres le feront pour moi !"

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Bien entendu les zones habituelles ont été nettoyée : centre ville, bord du Tarn, plaine de balza, ancienne gare, école Louise Michel... avec dès le lendemain la présence de nouveaux déchets. C'est bien triste…
On passera sur le verre cassé, les seringues, les médicaments et autres objets potentiellement dangereux qui ne relève pas de l'incivisme mais du crime potentiel...


Encore merci à tous.
Heureux de participer à cet évènement mondial qui prend de plus en plus d'ampleur.
Dommage que Bessières ne se mobilise pas plus.

Nous organisons le vendredi 2 juin 2023 à partir de 19H00 une animation "LA FRESQUE DU CLIMAT".
La fresque du climat est un atelier ludique d'intelligence collective pour comprendre et s’approprier l’essentiel des causes et des conséquences des changements climatiques.
fresqueduclimat.org

Elle aura lieu au Bistrot du marché, 63 Bd des allées 31660 BESSIERES
L'animation dure environ 2h30. Une restauration est prévue sur place.

Si vous êtes intéressés, merci de vous inscrire rapidement les places sont limitées.
Soit par mail, soit au 07 81 89 32 26

Vous pouvez également simplement passer nous rencontrer ce soir là pour échanger, observer, boire un verre...

Belle session de nettoyage du centre ville ce midi à l'initiative du club éco-collège du collège Adrienne Bolland de Bessières. Des élèves et des professeurs volontaires ont ramassé près de 3.5Kg de déchets principalement autour des parkings du centre ville et de l'aire de jeu pour enfants…
Près de 200 mégots ramassés...
Tellement en si peu de temps, mais si peu par rapport au 4300 milliards jetés au sol chaque jour dans le monde …
[[https://cy-clope.com/decomposition-megot-de-cigarette/
|https://cy-clope.com/decomposition-megot-de-cigarette/]]Comme trop souvent bravo aux enfants, honte aux parents.
Matériel et logistique by ABCDE bien sûr